Yves Malefant

De: Malefant (Yves)
de la légion de gendarmerie départementale de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000208646(source JORF)
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Maléfant (Yves)
ancien visiteur de prison, président de l'Association pour l'insertion sociale d'Ille-et-Vilaine ; 53 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Malefant (Yves)
de la légion de gendarmerie départementale de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000202263(source JORF)
nomination
29 Octobre 199729/10/1997
De: Maléfant (Yves, Louis, René)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000565143(source JORF)
nomination
26 Mars 199726/03/1997
De: Maléfant (Yves, Louis, René)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1991-01-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991